Mentions légales

Editeur : Le site Atelierquinze est produit par Atelier quinze, EURL, au capital de 8000 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 441 066 263, Siret 441 066 263 000 19, dont le siège social est situé au 50 rue grignan 13001 Marseille, France.

Atelier quinze s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, Atelier quinze ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, Atelier quinze décline toute responsabilité :
- pour toute interruption du site
- survenance de bogues
- pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.
- pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
- et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, natures ou conséquences en ce y compris notamment les coûts pouvant survenir du fait de l’acquisition de biens proposés sur le site,
les pertes de profits, de clientèle, de données, ou tout autre perte de biens incorporels pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder
ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Réalisation : Latasserouge.com

Adresse :

Atelier quinze, 50 rue grignan 13001 Marseille ou un e-mail à :
atelier-15@wanadoo.fr

Droit de propriété intellectuelle d’Atelier Quinze

Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle
en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de d’atelier quinze, celle-ci ne concédant aucune licence,
ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées d’atelier quinze. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source.

TVA intracommunautaire
FR 73 441 066 263

Hébergement du site Atelier quinze :

OVH : 140, Quai du Sartel 59100 Roubaix France